Règlement interne
Règlement interne au comportement et procédures
Le manuel du règlement interne du SASP Nord est remis à chaque agent dès son arrivée comme Trooper. Il contient toutes les règles essentielles que chaque membre doit respecter en tant que représentant de l’État. On y trouve tout ce qu’il faut savoir sur la tenue, le comportement, l’attitude à adopter, l’utilisation des véhicules, etc. Son but est de garantir un SASP Nord organisé, sain et qui fonctionne au mieux.
Attention : Ce document est confidentiel. Il est strictement interdit de le transmettre à un civil. Seuls les agents de police sont autorisés à le consulter.
Règlement en service
0.01 • Être agent de police implique de grandes responsabilités. Cela demande une attitude exemplaire envers les citoyens comme envers les autres membres du département.
0.02 • Chaque agent, en uniforme ou non, représente l’image du SASP Nord, et celle-ci doit toujours être irréprochable. En service, la tolérance zéro s’applique concernant le comportement envers les citoyens. Un agent en uniforme doit respecter sa tenue et son blason, et rester prêt à tout moment à protéger et servir la population.
0.03 • Tout comportement inapproprié (colère, plaintes excessives, etc.) sera immédiatement sanctionné par un avertissement, puis par une rétrogradation en cas de récidive. Des recours peuvent être déposés pour examen par les officiers subalternes.
0.04 • Tout manque de discipline (langage, gestes) ou de respect envers autrui — qu’il s’agisse de citoyens ou de collègues — entraînera une sanction adaptée, pouvant aller d’un avertissement à une rétrogradation.
0.05 • Tout abus de pouvoir (fouille abusive, arrestation en civil, etc.) sera sanctionné par un avertissement et une mise à pied de 24 heures, décidée par les officiers subalternes ou l’État-Major après signalement de l’agent concerné.
0.06 • Tout agent qui ne patrouille pas pendant 3 jours consécutifs sans justification recevra un avertissement. Si l’absence se prolonge à 5 jours, l’agent sera licencié.
Règlement hors service
Les hauts gradés ne peuvent pas sanctionner un agent lorsqu’il n’est pas en service.
0.07 • Hors service, aucun signe distinctif du SASP Nord ne doit apparaître sur vos tenues civiles. Il est également interdit de porter une arme de service en dehors du service.
0.08 • Vous devez adopter une conduite exemplaire en toute circonstance. Tout non-respect du code de la route pourra entraîner une interdiction de conduire, temporaire ou définitive.
0.09 • Hors service, vous ne devez pas rester sur la fréquence radio, sauf pour les membres de l’État-Major. Tout manquement entraînera un avertissement, suivi d’une rétrogradation en cas de récidive.
0.10 • Il est strictement interdit de divulguer des informations personnelles ou professionnelles à toute personne extérieure au service. Toute violation de cette règle entraînera un licenciement immédiat sans solde.
Respect de la hiérarchie
0.11 • Le respect de la hiérarchie est un principe fondamental au sein du SASP Nord. Un supérieur hiérarchique est une personne ayant fait ses preuves sur le terrain par ses compétences, son sens des responsabilités et sa disponibilité.
Chaque agent, peu importe son grade, doit faire preuve de respect envers l’ensemble de l’effectif. Le salut est une marque de respect obligatoire entre collègues.
À partir du grade de Sergent, vous devez également respecter son grade et son matricule lors des échanges.
Exemples :
« Mes respects, mon Capitaine » « 185 pour mon Commandant 108 »
La hiérarchie repose sur une autorité de compétence, et non uniquement de statut. Les personnes occupant des postes à responsabilité le font grâce à leur expérience et leur professionnalisme, ce qui rend la hiérarchie naturelle et légitime.
Lorsque vous souhaitez contacter un haut gradé pour une demande, respectez toujours la chaîne hiérarchique (voir tableau ci-dessous) et évitez les raccourcis.
Exemple :
Vous êtes Trooper et avez besoin d’un haut gradé : Commencez par contacter un Officer III. Si aucun n’est disponible, adressez-vous à un Sergent, puis à un Lieutenant, et ainsi de suite. En aucun cas vous ne devez contacter directement l’État-Major, sauf en cas d’urgence.
0.12 • Qui dit hiérarchie dit aussi supérieurs hiérarchiques ! Les subordonnés doivent écouter et appliquer les ordres donnés par leur supérieur, qu’ils soient d’accord ou non. Toute insubordination sera strictement interdite et entraînera une rétrogradation immédiate accompagnée d’un avertissement.
Tenue de service
0.13 • La tenue de service est un élément essentiel de l’image du SASP Nord. Un uniforme propre, complet et en bon état est obligatoire pour tout départ en service. Il est de la responsabilité de chaque agent d’en prendre soin afin de préserver l’image et les valeurs du service.
Interdits : masque “ghost”, AirPods, maquillage excessif, sac à dos, casquette, ou tout autre accessoire non réglementaire.
0.14 • En service, seule la tenue indiquée à la radio est autorisée. Aucune modification ne doit être effectuée via un magasin ou autre moyen.
Les tenues spéciales (unités, formations, opérations) ne peuvent être portées que dans le cadre prévu. Lors des patrouilles, la tenue de service réglementaire est obligatoire.
Tout manquement à cette règle, ou port d’une tenue non conforme, entraînera un avertissement, suivi d’une rétrogradation en cas de récidive.
La conduite
0.16 • En tant qu’agent de police, il est important de montrer l’exemple aux citoyens. Vous devez donc respecter toutes les lois en vigueur, y compris le code pénal. Le fait d’être policier n’autorise pas à enfreindre le code de la route, même en service.
0.17 • Il est interdit, sauf en cas d’exception (Code 2 minimum), d’utiliser la mauvaise voie de circulation ou de ne pas respecter la signalisation (panneaux de sens unique, stop, passages piétons, etc.).
Petite parenthèse : limitations de vitesse
En ville, sans intervention : 120 km/h
Sur autoroute, sans intervention : 180 km/h
En Code 3, 99, 10-41 ou 10-42 : aucune limitation
L’utilisation abusive ou non justifiée du gyrophare ou de la sirène peut entraîner de grosses sanctions internes de la part du corps d’encadrement ou de l’État-Major.
Vous pouvez tirer sur les pneus d’un véhicule seulement si :
l’État-Major vous y autorise,
ou si les individus ont ouvert le feu sur vous ou sur votre véhicule.
Conduite d’un agent hors service :
Respecter le code de la route
Avoir une conduite exemplaire
Ne pas intervenir ni suivre d’autres agents en action
Toute personne ne respectant pas ces règles (hors urgence) sera soumise à un retrait du permis, un rapport agent, un avertissement et une interdiction de conduire, définitive ou non.
Conduite d’un agent en service :
Tout agent en service doit avoir la meilleure conduite, que ce soit lors d’une intervention ou non. Vous devez respecter le code de la route (vitesse) lorsque vous êtes en patrouille en dehors des interventions.
Ordre des véhicules La Hellcat a la priorité sur les véhicules circulant sur la route. La moto a la priorité si c’est une moto qui effectue un délit, sinon elle reste derrière.
Les modalités pour doubler sont :
Vous demandez et cela a été accepté
Doublez par la gauche
Les raisons :
Problème de tête du véhicule de devant
Véhicule de devant pas assez rapide
Véhicule inapproprié (moto / 4x4)
Vous devez vous mettre en quinconce lors d’interventions avec plusieurs patrouilles. Cela permet de ne pas se faire surprendre par les mouvements des collègues, d’avoir plus de marge de freinage, de ne pas se rentrer dedans et de mieux voir le suspect devant.
En intervention, seul le copilote a l'autorisation de parler à la radio avec les codes (GPS et oraux) à sa disposition et doit être disponible à tout moment. Le conducteur doit rester concentré uniquement sur la conduite. Tout manquement à cette attitude peut entraîner des sanctions.
Fouille
0.22 • Il est obligatoire de demander au suspect s’il possède des objets dangereux ou illégaux avant toute fouille, pour la sécurité de l’agent et du suspect. La procédure de fouille doit être strictement respectée, sous peine de sanctions pour non-respect des procédures.
Toute fouille abusive sans raison valable entraînera des sanctions pour abus de pouvoir : avertissement et/ou mise à pied de 24 heures.
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